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Éditeur du site (responsable de la publication)

Arnaud NOFRONI – Entrepreneur individuel (EI)
Exerçant sous le nom commercial « Maison Patron »
SIREN : 950 706 168
SIRET : 950 706 168 00024
Adresse : 86 Rue de la Métairie de Saysset, 34070 Montpellier, France
E-mail : contact@maisonpatron.fr

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Hébergement

Le site est hébergé par :

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Activité & TVA

Activité : Vente de produits numériques (patrons de couture au format PDF) en ligne.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après réclamation écrite auprès du service client, le consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation :

CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
E-mail : cm2c@cm2c.net
Tél : 01 89 47 00 14
Site : https://www.cm2c.net/

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Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (patrons, textes, visuels, logos, éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.

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Données personnelles

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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Pour toute question : contact@maisonpatron.fr
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